Edition Liste : Licences qualifiées remplace Edition complète des … Le processus de démission / mutation de licence. Seules les structures "Territoires" ont accès à cette fonction. Mutations : règlement de la mutation par le licencié Demande de licence FFBB remplie en ligne par le joueur via lien hypertexte envoyé par mail -La photo d'identité et le certificat médical (document libre) sont à fournir en ligne lorsque cela est nécessaire - le médecin valide pour les surclassements (licenciés né Mutation des Seniors Filles et Garçons devant évoluer en Pré-Nationale Nous déclenchons une pré-mutation auprès de la FFBB … Les décisions de justice et/ou justificatifs définissant les modalités d’exercice du droit de visite ou d’organisation de l’hébergement. Il ne se substitue pas au formulaire de ... Justificatif de scolarité dans l’ancien établissement Justificatif de scolarité dans le nouvel établissement Justificatif du nouveau domicile . E / Pour toute mutation, la partie Assurance doit être remplie (ne pas oublier de cocher le choix de l’option) et signée. 1 questionnaire de santé FFBB COVID-19 à remettre au médecin traitant : né(e)s 2005 ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. Merci. Merci. En cas de mutation, le locataire doit fournir un avis de mutation fourni par son employeur. Le 16 novembre 2020 8 janvier 2021. En fait esque j'ai le droit de faire une attestation de mutation pour mon fils, je suis artisan (eurl) Peut il ne pas payer le dernier mois de loyer puiqu'il quitte l'appartement le 03/01/2010 et demander à ce qu'il soit déduit sur la caution Cordialement Commenter. Pièces justificatives à joindre aux demandes de mutations. 1 formulaire LICENCE FFBB Pour 1 renouvellement (dont mutation) : U20 1 questionnaire de santé FFBB : ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. Récépissé d’envoi de la mutation o Mutations (période exceptionnelle du 01/07 au 30/11 puis du 01/12 au 29/02 Documents à fournir : Formulaire demande de licence Demande de mutation Charte d’engagement (si niveau de jeu = CF/PN) Justificatif de domicile 1 formulaire LICENCE FFBB Pour 1 renouvellement (dont mutation) : U20 1 questionnaire de santé FFBB : Si vous avez répondu NON à toutes les questions PAS de certificat médical à fournir 170 € 1 certificat médical (avec les mêmes conditions que ci-dessus): Si vous avez répondu OUI à une ou plusieurs questions du questionnaire de santé Attestation mutation professionnelle : modèle gratuit Lorsqu’un salarié est amené à faire un déménagement, il est obligé d’apporter une attestation de mutation professionnelle comme preuve de sa mobilité géographique. 49.2.2) et la licence sera en indicateur A, UEA, EA ou JEA. • Validation du contrôle anti-dopage (obligatoire pour les mineurs). Justificatif de mutation. Nous certifions que Monsieur / Madame employé par la société domiciliée au , en tant que depuis le a bénéficié d’une mutation interne au sein du service à notre établissement . RAPPEL : Le dossier de mutation est créé par le club lors de la création de la licence et de la détection de doublon.. Gestion des Mutations . Céline Guiraud 2020-06-08T11:43:48+01:00 3 juin 2020 | 0 commentaire. • Cliquer sur DEMANDE DE MUTATION Choisir la région, la ligue, le comité et le club pour le transfert de votre licence dans le club de votre choix et cliquer sur ENVOYER MA DEMANDE DE MUTATION. Certificat de qualification professionnelle technicien sportive de BasketballValidation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball »Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualificationDemande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Allègement de formationFormulaire de Reconnaissance des Acquis de la Formation Initiale - Modèle Ligue, Ecole d’Arbitrage – Demande de validation de Niveau 2DEMANDE D’EQUIVALENCE BEES1 option « basketball » avec le DE.JEPS spécialité perfectionnement sportif mention "basketball", Demande de licence 2020 - 2021Demande de licence ASP 2020/21Demande de modiffication de couleur licenceDemande de lettre de sortieDemande de licence JC après 2 ans de licence JT dans le même groupement sportifDemande de licence joueur(se) précédemment licencié(e) à l’étrangerDemande de licence (AST) 2020/21Demande d'extension TDemande de mutationCertificat Médical et SurclassementCharte d'engagements, Demande de licence contact Basket 2020/21Demande de licence contact Micro Basket 2020/21Demande de licence contact pass 2020/21, Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc)Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune)Tableau des surclassements, Formulaire de création de groupementConvention pour établissement et association VxE, Procédure en cas d'intempériesDemande d'autorisation de rencontre internationaleÂ, Bulletin de souscription à la garantie des véhicules des transporteurs bénévolesGarantie des véhicules des transporteurs bénévolesDéclaration d'assurance d'accidentModèle de statuts pour une association affiliee à la FFBBModèle de convention-type pour une ententeModèle Imprimé-Type entent, Retrouvez toute l'actualité Basket sur les réseaux sociaux. Le délai de retour au rectorat n’étant que de … May 3. FormationCertificat de qualification professionnelle technicien sportive de BasketballValidation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball »Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualificationDemande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - … DEMANDE DE MUTATION EXCEPTIONNELLE Formulaire complémentaire Cet imprimé est spécifique à la Ligue PACA de Tennis de Table. Mutation ou prêt En cas de mutation, le club doit transmettre le dossier complet au comité, ou dans certains cas à la FFBB via le CD. Un belle vidéo. Ce dossier ne … in, LFB, LF2, NF1, NF2, NF3, NM1, NM2, NM3. Jouer 3X3 Compétitions Équipes de France FFBB: en club. Une personne se présente à votre club et souhaite se licencier chez vous. Les dates de reprise de la saison 2018-2019 sont désormais connues. Rôle du club. Indiquez le motif de la demande uniquement pour les mutations à caractère exceptionnel (joindre les justificatifs) : A le . • Il aura la possibilité de télécharger directement les justificatifs (certificat médical, CNI pas obligatoire pour les mineurs, surclassement, charte). Votre demande de mutation est alors envoyée. Jeunes (3 à 11 ans) BabyBasket (3 à 5 ans) MiniBasket (6 à 11 ans) Ados (12 à 18 ans) Adultes (+ de 18 ans) hors club. • Il finalise sa demande de licence. Facebook Twitter Pinterest Email. Information important pour les nouveaux adhérents (création ou mutation) Nos équipes étant pour la plupart complètes, avant toute demande d'adhésion, merci de contacter M. Guillaume Pilet (0668162108) afin de t'assurer de la disponibilité de place. ... justificatif administratif établissant l’engagement dans les liens d’un Pacs. • Choisir son assurance. Attestation de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie faisant mention de la CMUC en cours de validité (à la date d’activation du Pass). Madame, Monsieur, Si le changement de lieu de travail constitue une modification du contrat de travail. Une alternative à la mutation pour les moins de 21 ans est le prêt à une autre association. En fait esque j'ai le droit de faire une attestation de mutation pour mon fils, je suis artisan (eurl) Peut il ne pas payer le dernier mois de loyer puiqu'il quitte l'appartement le 03/01/2010 et demander à ce qu'il soit déduit sur la caution Cordialement Commenter. Le document justificatif d’une lettre de résiliation de bail pour mutation professionnelle peut être une attestation de mutation signée par votre conseil RH ou le représentant légal de votre société avec le cachet de votre entreprise. Pour nous permettre de vous répondre, je vous remercie de bien vouloir nous préciser : votre situation professionnelle, quel organisme vous demande ce justificatif, pour quelle démarche, et toute information que vous jugerez utile d'ajouter. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions. 1 questionnaire de santé FFBB COVID-19 à remettre au médecin traitant : né(e)s 2005 ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. Tout oubli de justificatif pouvant attester d’un ou plusieurs éléments du barème entraine la perte des points correspondants . à préparer à l’appui de la demande de mutation Les confirmations de demandes seront reçues DIRH Division des ressources humaines 2G rue Général Delaborde 21000 Dijon le 4 avril 2018 dans les établissements. Ce dossier ne peut être saisi par le Club. Justificatif de mutation pour preavis. Attention : Utiliser le document de la saison. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions. L’absence de confirmation de participation avant la date butoir annule la participation à la mutation du candidat. Je vous souhaite une bonne journée. Le fournisseur envoie un justificatif d'identité de sécurité à la passerelle. Galerie Vidéos Tuto E licence (renouvellement, mutation, création) et validation club. Votre demande de mutation est alors envoyée. Tous droits réservés. De 11 à 16 ans inclus : aucun justificatif. Tous les hamps ne sont pas o ligatoires, les filtres vous permettent d’affiner votre recherche. Tous les.. A bientôt sur FFBB Formation Le Podacst ! La mutation sera gratuite (Art. Bonification DOM. Pour les cas de perte d'emploi, nouvel emploi à la suite d'une perte d'emploi et de premier emploi, une attestation de l'employeur, un contrat de travail ou un document attestant d'une situation de chômage sont des justificatifs recevables. Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. Confirmation de demande de mutation, pièces justificatives, contacts et calendrier À partir du 9 décembre 2015, chaque agent reçoit du rectorat, dans son établissement ou service, un formulaire de confirmation de demande de mutation en un seul exemplaire. Justificatif de la qualité de natif du DOM pour l’agent, son conjoint ou ses ascendants directs (père ou mère) source : BO spécial n°10 du 4 Novembre 2010 Facebook Twitter Whatsapp Pinterest LinkedIn Email Tumblr. Articles similaires Vidéos Tuto E licence (renouvellement, mutation, création) et validation club. FFBB : Précisions. Elle est utile pour un certain nombre de démarches administratives, en particulier pour résilier son bail de location. Modèle d'attestation de mutation professionnelle à télécharger gratuitement. 11:22. La saison n'est pas ter. Objet : Attestation de mutation . : The provider sends a security credential to the gateway. Elles doivent être retournées au rectorat signées, visées par le chef d’établissement et accompagnées Justificatif RQTH ou attestation de dépôt de la demande RRE Photocopie du livret de famille (parent et enfant) ou extrait d’acte de naissance de l’enfant, ou toute pièce officielle attestant de l’autorité parentale unique. Merci. Rôle du club. Ce dossier est à envoyer complet au Comité Départemental. De 17 à 25 ans inclus : certificat de scolarité pour l’année scolaire en cours. 2) extrait d’acte de naissance établissant l’identité du partenaire et le lieu d’enregistrement du Pacs. … Tous les hamps ne sont pas o ligatoires, les filtres vous permettent d’affiner votre recherche. Consultez FBI / Nouveautés 3.0.3 disponible en page d'accueil pour en savoir plus. Merci. Seules les structures "Territoires" ont accès à cette fonction. Partager. Pour les cas de perte d’emploi, nouvel emploi à la suite d’une perte d’emploi et de premier emploi, une attestation de l’employeur, un contrat de travail ou un document attestant d’une situation de chômage sont des justificatifs recevables. Jouer 3X3 Compétitions Équipes de France FFBB: en club. Signaler. Signature du(de la) licencié(e) : Signature d'un représentant légal du(de la) lice ncié(e) (enfants mineurs) : ... Comité d'accueil ou Ligue d'accueil ou FFBB . 0. Attestation mutation professionnelle : modèle gratuit Lorsqu’un salarié est amené à faire un déménagement, il est obligé d’apporter une attestation de mutation professionnelle comme preuve de sa mobilité géographique. Une déclaration de reconnaissance anticipée de l’enfant à naître établie en mairie au plus tard le 1er avril 2020 (agents NON mariés et NON Liés par un PACS) Parent isolé: Toute pièce (courrier plus justificatifs éventuels) attestant que la mutation améliorerait les conditions de vie de l’enfant . • Communication avec la FFBB. Organisateurs de compétitions : pour répondre à vos besoins de mise à jour des calendriers, une nouvelle fonctionnalité a été développé. Une personne se présente à … Sans contact préalable, ta demande d'adhésion pourrait être refusée. © Copyright Fédération Française de BasketBall. Elle est utile pour un certain nombre de démarches administratives, en particulier pour résilier son bail de location. 4 – MUTATION HORS PERIODE (1er août au 31 décembre) 4.1 – A partir de 2006 et plus Aucun justificatif n’est demandé. Signaler. Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Politique relative aux cookies E / Pour toute mutation, la partie Assurance doit être remplie (ne pas oublier de cocher le choix de l’option) et signée. %link_cta% Exemple d’attestation de … Dématérialisation de la Licence FFBB 2020-2021 ... Si vous n’êtes que » joueur » cliquer sur ne souhaite pas exercer de fonction . Le club ne fait rien dans FBI, tant que la mutation ou le prêt n’est pas enregistré dans FBI. Jeunes (3 à 11 ans) BabyBasket (3 à 5 ans) MiniBasket (6 à 11 ans) Ados (12 à 18 ans) Adultes (+ de 18 ans) ... 1041 AVENUE DE DRAGUIGNAN: GARDE (la) Fax : 0494425532 Tél bureau : 0494422011: Email : comite.var.basket@orange.fr: Edition Liste : Licences qualifiées remplace Edition complète des licences. 7 juin 2020 | 0 commentaire. Sans justificatif valable, vous serez tenu de quitter votre logement sous un préavis de trois mois. Le règlement de la licence et des frais de mutation (chèque, espèces, tickets CAF) Le chèque de caution pour les équipements (70€ de U9 à U13 et 100€ de U15 à. 20 ... imprimables seront mis en ligne sur le site Internet de la FFBB et sur ... Justificatif Domicile, autre): • Il en informe le club, via un dialogue dans FBI, avec coche d’une des raisons ci-dessus, et ajout possible d’un commentaire • Cliquer sur DEMANDE DE MUTATION Choisir la région, la ligue, le comité et le club pour le transfert de votre licence dans le club de votre choix et cliquer sur ENVOYER MA DEMANDE DE MUTATION. - Formulaire de Demande de licence - Copie du passeport ou de la carte d’identité - Récépissé d’envoi - Justificatif de domicile - Justificatif de la mutation : (certificat de scolarité, contrat de travail etc…) MUTATION : (* mentions obligatoires) Par la présente, je sollicite ma mutation vers l’association suivante: Pour les situations de garde conjointe ou alternée: justificatifs et décisions de 0. [ E-LICENCE : CRÉATION- RENOUVELLEMENT- MUTATION] Pour la saison 2020/2021, la FFBB a mis en place le processus de licence dématérialisée ! Signature du(de la) licencié(e) : Signature d'un représentant légal du(de la) lice ncié(e) (enfants mineurs) : ... Comité d'accueil ou Ligue d'accueil ou FFBB . RAPPEL : Le dossier de mutation est créé par le club lors de la création de la licence et de la détection de doublon.. Gestion des Mutations . Le préavis pour quitter un logement est par défaut de 3 mois sauf si vous avez une mutation professionnelle, cf notre article Modèle de lettre pour donner congé à son propriétaire L'attestation de mutation professionnelle justifie votre changement de résidence … Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. Indiquez le motif de la demande uniquement pour les mutations à caractère exceptionnel (joindre les justificatifs) : A le . Ecole d’Arbitrage – Demande de validation de Niveau 2, DEMANDE D’EQUIVALENCE BEES1 option « basketball » avec le DE.JEPS spécialitéÂ, perfectionnement sportif mention "basketball", Politique de protection des données personnelles, Certificat de qualification professionnelle technicien sportive de Basketball, Validation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball », Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualification, Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Allègement de formation, Formulaire de Reconnaissance des Acquis de la Formation Initiale - Modèle Ligue, Demande de modiffication de couleur licence, Demande de licence JC après 2 ans de licence JT dans le même groupement sportif, Demande de licence joueur(se) précédemment licencié(e) à l’étranger, Demande de licence contact Basket 2020/21, Demande de licence contact Micro Basket 2020/21, Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc), Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune), Convention pour établissement et association VxE, Demande d'autorisation de rencontre internationaleÂ, Bulletin de souscription à la garantie des véhicules des transporteurs bénévoles, Garantie des véhicules des transporteurs bénévoles, Modèle de statuts pour une association affiliee à la FFBB, Modèle de convention-type pour une entente.