: Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. » 2020 DASCO 137 - DFPE » : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. : Réalisation 6, villa Guelma (18e) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DJS 162 : Subvention d'investissement (1.000.000 euros) et convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. 2020 DLH 295 » » 2020 DAE 189 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. » » Actualité Les temps forts du Conseil de Paris d'octobre 2020. : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif d’Europe - E.C.U.J.E. 2020 DPSP 7 » Relevés de décisions. : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (782.333 euros), avenants n° 3 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. » : Subvention (11.500 euros) à l'association des commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020. : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. 2020 DLH 194 : IMGP Porte Brancion (15e) - Dalle Ouest - Désaffectation des emprises du domaine public routier - Déclassement par anticipation - Promesse de bail et bail à construction - Autorisations d’urbanisme. » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. » : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. 2020 DAE 182 Ils sont publiés parallèlement sur paris.fr et, dans les deux mois suivant, au « BOVP des délibérations ». : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. » » » 2020 DLH 254 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux – Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 7ème arrondissement de Paris. » M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur » » 2020 DAC 669 2020 DDCT 60 : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. : Réalisation, 35 37 rue Léon (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (6 PLS) par HSF. 2020 DLH 257 2020 DASCO 99 2020 DLH 292 » » 2020 DLH 304 2020 DLH 285 : Avenant n° 3 à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du SGA de la PP entre l’État (MI) et la Ville de Paris (PP). : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). » : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. 2020 DJS 177 2020 DEVE 63 2020 DASCO 103 : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). » 2020 DLH 299 » » 2020 DLH 288 » » : Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) : subvention (300.000 euros) et convention pour la création d’une plateforme d’analyse cellulaire et d’histologie à haut-débit et haute résolution. 2020 DLH 268 : Convention de groupement de commandes entre le MI et la Ville de Paris, relative aux prestations de services d’agence de voyages pour les congés bonifiés. 2020 SG 39 - DASCO : Réalisation, 72 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements sociaux ( 5 PLUS - 13 PLS) par la RIVP. 2020 DAE 330 2020 DAE 235 2020 DLH 144 » » 2020 DAE 274 » : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. » » » Notre article sur la première délibération citoyenne 2020 DASES 307 : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. » 2020 DGRI 57 Vu le projet en délibération en date du 27 novembre 2018, par lequel Madame la Maire de Paris lui demande d’approuver le principe de création d’un bassin de stockage des eaux de surverse par temps de pluie (13e) et d’un ouvrage de remplissage interceptant les surverses en rive gauche (13e) et en rive droite (12e) et d’autoriser le dépôt des autorisations environnementales et d’urbanisme nécessaires à … 2020 DLH 74 2020 DICOM 12 » : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Richard au 15 rue Louis Braille (12e). : Crèche municipale 241/243 rue Lafayette 10e - Convention de transfert de gestion du domaine public de l'AP-HP à la Ville de Paris. : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » 2020 PP 104 » 2020 DAC 553 : Réalisation 6-16 rue Mousset Robert (12e) d’un programme de 4 logements sociaux par la RIVP. » : Prestations de contrôles et vérifications périodiques et obligatoires (CVPO) des diverses installations et équipements d’infrastructure de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). 2020 DASES 258 : Subvention (34.000 euros) et conventions avec l'association WIMOOV. 2020 DAE 229 » 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES » 2020 DEVE 56 » 2020 PP 118 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Paris auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. �Ĉ]�fwf�汙������3:zs�HU��n�{�@ ���.�z�b����ٷ7��f��p�����6�Q�������y��U�����>�����q=�ҳf~�f�s�g�{��������������_Ix�@|�����V�����U8r���̹����w~�Yౢ)�f�����0� C��X��Q}���goa#�>t������� ���[5�6�ru���0�����͜� V�[-N�(�X=���v��a+zV�v�m��q�T�Һ����saٚ]�j���>�}��KR1�6�7��K���Uo�O3U-I�w��I�6l�L��Y�W�f���–������Q���qư�ҵ���76| Z�����x����� �y;W�������7�����#����ؖ�.������5�H�L�/�2Y;Ԛ����oA;~�y��R�WJ�)��_Q��|v�g� �+z~�:�SgM�O� ��!�?R���n���� » » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. 2020 DJS 171 » : Subvention (11.300 euros) à l’association l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). » 2020 DLH 127 » 2020 DASES 278 2020 DLH 270 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. » : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). » 2020 DLH 190 3 0 obj : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". » 2020 DLH 272 2020 PP 109 2020 DLH 180 11 juillet 2016 ... Retrouvez toutes les délibérations des Conseils du Territoire. : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. 2020 DLH 146 » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. » » : Réalisation, 13-15 rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par la RIVP. » : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. 2020 DFA 63 x��ZK�����g m��l,��& » : Subvention fonctionnement (1.495.000 euros) à l'EPEC et convention pluriannuelle 2021-2023. 2020 DAE 307 » : Création d’une filiale dédiée à l’activité de SOGARIS Services. » : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DFA 74 : Candidature de la Ville de Paris au renouvellement du label "Ville amie des enfants" de l'association "Unicef France". : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-1 Dispositions tarifaires et de facturation concernant les conservatoires municipaux. 2020 DAC 554 2020 DASCO 101 2020 DAC 115 2020 DU 93 : Rapports des mandataires du Conseil de Paris dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2019. » » : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DLH 208 : Réalisation 6-8, rue Jenner (13e) d'un programme de rénovation de 28 logements sociaux par Immobilière 3F. » » : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. : Réalisation, 16, rue de Belfort (11e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 2 PLS) par Elogie-SIEMP. » » 2020 DU 94 2020 DAE 285 » 2020 DAE 79 2020 DPE 36 : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. : Subvention (13.000 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d’Hier d’Aujourd’hui et de Demain pour les illuminations de fin d’année 2020 (6e). » » 2020 DU 81 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 13e arrondissement. 2020 PP 115 : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. 2020 DLH 235 : Subvention (29.500 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). Délibérations du conseil d’administration. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. » 2020 DAE 335 : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). 2020 DFA 51 » 2020 DLH 131 : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). 2020 DLH 234 » » » : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris, édition 2021 - Dotation (4.000 euros) récompensant le(s) lauréat(s). 2020 DLH 181 » » 2020 DU 56 : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. 2020 PP 102 2020 DAE 288 : Subventions de fonctionnement (12.807.600 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2021. : Subventions (9.517.339 euros ), avenants et conventions avec FOCSS pour ses 27 EAPE à Paris. » 2020 PP 94 » » : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. » » 2020 DLH 128 2020 DDCT 108 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes" (CRIPS) (15e). » 2020 DAE 296 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Léo Lagrange Nord Ile-de-France. : Réalisation Gare de Lyon Daumesnil - Lotissement Les Messageries - Lots L2 et L7 (12e) d'un programme de construction neuve de 136 logements (42 PLA-I, 52 PLUS et 42 PLS) par ICF Habitat La Sablière. : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. » : Subventions (43.000 euros), pour 15 associations et avenants dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville. : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. » » » 2020 DVD 94 » 2020 DAE 198 : Subventions (371.875 euros) et avenants n° 5 avec l'association Estrelia (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance. 2020 DVD 85 : Subvention (13.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e, 9e). : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. 2020 DLH 201 2020 DLH 244 » : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'association "A l'adresse du jeu". » » 2020 DLH 148 » » » 2020 DEVE 67 : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. 2020 DVD 84 » » : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. » » : Site des Olympiades (13e). » 2020 DAE 297 2020 DASCO 95 2020 DLH 248 : Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial appartenant à VNF pour l'exploitation du Camping de Paris. » 2020 DASCO 94 » » » 2020 DGRI 59 : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). 2020 DJS 155 » : Subvention (50.000 euros) à 3 associations au titre des droits humains et de la traite des êtres humains. : Réalisation, 9 rue Châteaudun (9e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (10 PLA-I - 6 PLUS) par la RIVP. : Syndicats - Approbation arrêté projet de périmètre du Préfet du Val-de-Marne préalable à la création d’un syndicat résultant de la fusion des deux syndicats mixtes ouverts des parcs sportifs du 94. 2020 DSIN 10 2020 DLH 311 2020 DPSP 6 » » 2020 DLH 301 : Programme d’Intérêt Général (PIG) "Éco-rénovons Paris Socle" avec l’État et l’Anah, modifications du règlement municipal des aides à l’habitat privé et avenant n°2020-4 à la convention. : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. 2020 DLH 255 : École Du Breuil - Approbation du contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2019-2021. : Subvention (6.053.000 euros) à l'APUR. 2020 DASES 292 : Convention de subvention annuelle de la fondation Louis-Lépine pour 2020. 2020 DLH 266 » 2020 DEVE 72 2020 DJS 169 » 2020 DAE 338 » : Réalisation, 41-43 rue Saint Paul (Paris Centre) d’un programme de rénovation de 15 logements sociaux par la RIVP. » » » 2020 DAE 199 » » » 2020 DVD 90 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (4e). 2020 DICOM 13 : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. » 40 avenants. : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. <> 2020 PP 99 : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). 2020 DAE 177 2020 DU 82 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 17 décembre 2014 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 15, 16 et 17 décembre 2014 2014 DVD 1115-2° Modalités du stationnement payant de surface : tarification. 2020 DAE 312 » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. » » : Pépinières d’entreprises d'innovation de la RIVP - Subvention (250.000 euros) et convention pour le financement de travaux dans les pépinières Tremplin (16e), Nord Express (18e) et Cargo (19e).