Elle a été publiée dans un arrêté du 8 février 1988. Un arrêté, publié le 29 janvier au Journal officiel, fixe la liste des espèces animales et végétales à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de la protection de la nature (CNPN).. Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 juin 2013. Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 janvier 1991. Il existe une grande hétérogénéité dans … Accueil > Ressources naturelles et paysages > Patrimoine naturel et géologique > Faune, flore et habitats naturels > Espèces protégées en Pays de la Loire : réglementation et doctrine > Espèces végétales protégées Iberis prutiii Tineo ssp. Cette extension s’est appuyée d’une part sur des Espèces végétales protégées. Botrychium matricariaefolium A. Braun ex Koch. Pour les espèces végétales protégées, sont interdits: la destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement des spécimens des espèces protégées, de leurs fructifications ou de toute autre forme prise au cours de leur cycle biologique, leur transport, leur colportage, leur Espèces protégées. Liste des amphibiens et reptiles protégés. Certaines espèces animales et végétales sont protégées par l’article L.411-1 du code de l’environnement. Liste des 83 espèces végétales protégées en Guyane. Les annexes peuvent couvrir des groupes entiers - primates, cétacés (baleines, dauphins … L’Article L.411-2 du code de l’environnement définit les conditions dans lesquelles sont fixées les listes des espèces animales et végétales, l’ampleur de la protection, sa durée, la partie du territoire concernée, l’extension possible de la protection à l’habitat. spécimens sauvages des espèces végétales protégées, quelle que soit leur forme (graine, plantule, plante) ; pour la faune : s’il persiste des atteintes sur les individus et/ ou sur des sites nécessaires au bon accomplissement des cycles biologiques de ces espèces protégées, prioritairement les zones de reproduction (ex. La dernière modification de cette page a été faite le 23 décembre 2020 à 12:19. ssp. Les espèces végétales protégées. Par ailleurs, 12% des espèces végétales de Corse sont endémiques. Liste des poissons protégés. Gmelin) Hegi. Odontites jaubertiana De Dietr. Citation: Muséum national d’Histoire naturelle [Ed]. Conseil national de la protection de la nature, Liste des espèces végétales protégées en Alsace, Liste des espèces végétales protégées en Aquitaine, Liste des espèces végétales protégées en Auvergne, Liste des espèces végétales protégées en Bourgogne, Liste des espèces végétales protégées en Bretagne, Liste des espèces végétales protégées dans le Centre, Liste des espèces végétales protégées en Champagne-Ardenne, Liste des espèces végétales protégées en Corse, Liste des espèces végétales protégées en Franche-Comté, Liste des espèces végétales protégées en Île-de-France, Liste des espèces végétales protégées en Languedoc-Roussillon, Liste des espèces végétales protégées en Limousin, Liste des espèces végétales protégées en Lorraine, Liste des espèces végétales protégées en Midi-Pyrénées, Liste des espèces végétales protégées en Nord-Pas-de-Calais, Liste des espèces végétales protégées en Basse-Normandie, Liste des espèces végétales protégées en Haute-Normandie, Liste des espèces végétales protégées en Pays de la Loire, Liste des espèces végétales protégées en Picardie, Liste des espèces végétales protégées en Poitou-Charentes, Liste des espèces végétales protégées en Provence-Alpes-Côte d'Azur, Liste des espèces végétales protégées en Rhône-Alpes, Liste des espèces végétales protégées en Guadeloupe, Liste des espèces végétales protégées en Guyane, Liste des espèces végétales protégées en Martinique, Liste des espèces végétales protégées à La Réunion, Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national, Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, Arrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national, Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national, Arrêté du 28 juin 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Alsace complétant la liste nationale, Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale, Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale, Arrêté du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale, Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale, Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale, Arrêté du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale, Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale, Arrêté du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale, Arrêté du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale, Arrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Roussillon, Arrêté du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale, Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale, Arrêté du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale, Arrêté du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale, Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale, Arrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale, Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale, Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale, Arrêté du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guadeloupe, Arrêté du 27 février 2006 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guadeloupe, Arrêté du 9 avril 2001 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guyane, Arrêté du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Martinique, Arrêté du 6 février 1987 fixant la liste des espèces végétales protégées dans le département de la Réunion, Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées, Tela-Botanica, le réseau des botanistes francophones, Les plantes menacées de France : Actes du colloque de Brest, 15-17 octobre 1997,publié sous la direction de J.Y.LESOUEF, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Liste_des_espèces_végétales_protégées_sur_l%27ensemble_du_territoire_français_métropolitain&oldid=177952454, Liste d'espèces végétales protégées en France, Article contenant un appel à traduction en espagnol, Portail:Conservation de la nature/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. La liste des espèces protégées en Aquitaine est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Aquitaine, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain. capax (Salisb.) Certaines espèces (ou sous-espèces) sont protégées non pas au niveau de l'ensemble de la métropole mais au niveau régional. Ramassage ou récolte soumis à l'autorisation du ministre. La liste des espèces végétales protégées a été étendue par le MEDDE à 17 espèces. Article 1. Les listes d’espèces protégées. provinciale Pignatti. Elle a été publiée dans l'arrêté du 27 mars 1992. Accéder à la version initiale L. A. Webb. Donc 20 % de la flore forestière bénéficie d’un statut de protection, contre 16 % pour l’ensemble de la flore régionale. Le projet de modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif aux espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire fait l'objet d'une nouvelle consultation publique jusqu'au 1 er décembre prochain.. Les articles L411-1 et 2 du code de l’environnement fixent les principes de protection des espèces et prévoient notamment l’établissement de listes d’espèces protégées. et Jambernat. Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ex Willd.) fil. Arrêté ministériel du 6 février 1987. ex Walpers. Eric Jourdan 24 février 2015 24 février 2017 Sites naturels. ex Roemer et Schultes. Résultats Trois espèces forestières sont protégées au niveau national, et 14 au niveau régional. Les cas graves de commerce illégal d’espèces animales et végétales protégées seront plus sévèrement punis. Isoetes schinzii H.P. Limonium ramosissimum (Poiret) Mair. Espèces végétales règlementées en Corse {} Le Code Rural stipule également qu’une réglementation préfectorale permanente ou temporaire peut interdire ou réglementer la cueillette et la vente de certaines espèces végétales sauvages non protégées. Cette richesse patrimoniale lui confère une responsabilité particulière pour la Narcissus triandrus L. ssp. Journal Officiel N°154 (page 10739) Ptéridophytes. Liste des espèces végétales protégées dans le département de la Réunion. Clé de détermination des espèces végétales protégées 242 Les espèces marines protégées en France - Identification et régime juridique - Février 2020 Cette protection concerne les monocotylédones suivants : Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. litardierei Gamis, Heteropogon contortus (L.) Beauv. Thorella verticillinundata (Thore) Briquet. Cerinthe glabra tenuiflora (Bertol.) « Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps et sur tout le territoire métropolitain, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces citées à l'annexe I du présent arrêté. Diphasiastrum complanatum (L.) Holub s.l. Sprengel. NOR : ENVN9061670A. La pression sur les habitats et espèces est immense. Elle a … Espèces végétales protégées en Corse {} Parmi les 429 espèces protégées au niveau national, 126 sont présentes en Corse. Projets et espèces protégées | Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Midi-Pyrénées La région Midi-Pyrénées recense environ 273 es-pèces animales et 316 espèces végétales proté-gées sur son territoire. Cephalaria syriaca (L.) Roem. Espèces végétales protégées La liste des espèces protégées en Franche-Comté est une liste officielle définie par le gouvernement français , recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Franche-Comté , en complément de celles qui sont déjà protégées … Les listes des espèces protégées de PACA sont consultables ici. Elle a été publiée dans un arrêté du 11 mars 1991 . La liste des espèces protégées en Corse est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Corse, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain. Les espèces protégées en droit français sont les espèces animales et végétales dont les listes sont fixées par arrêtés ministériels en application du code de l’environnement. L’arrêté du 23 mai 2013 modifie celui du 20 janvier 1982 relatif aux espèces végétales protégées à l’échelle nationale. ), Liste nationale des plantes protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain. Définition et Explications - La liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire métropolitain de la France. Elle a été publiée dans un arrêté du 30 mars 1990. Accueil > Ressources naturelles et paysages > Patrimoine naturel et géologique > Faune, flore et habitats naturels > Espèces protégées en Pays de la Loire : réglementation et doctrine > Espèces végétales protégées Elle a été publiée dans un arrêté du 8 mars 2002. La liste des espèces protégées en Auvergne est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Auvergne, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain. Les espèces intégralement protégées et les espèces à protection partielle, dont le prélèvement est soumis à autorisation. publié le 21 décembre 2017 (modifié le 7 janvier 2020) Petit Tamarin des Hauts (Sophora denudata) CBNM - Sonia Françoise. Johnston. Espèces végétales protégées hors "parcelles habituellement cultivées" bien entendu. Espèces végétales protégées sur le territoire national. La Réunion compte désormais 238 espèces végétales protégées. Par ailleurs, 12% des espèces végétales de Corse sont endémiques. Moehringia provincialis Merxmull. Arrêté du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire. ESPÈCES VÉGÉTALES PROTÉGÉES SUR LE TERRITOIRE NATIONAL ET EN FRANCHE-COMTÉ Cette autorisation doit être présentée à toute requête des agents mentionnés à l’article L. 215-5 du code rural. Des espèces végétales et animales sont protégées par la loi (Quelques extraits des textes) Vous trouverez les textes sur les espèces protégées, dans chaque … sylvestris (C.C. ssp. mare pour les amphibiens) et de repos (ex. 429 espèces de plantes vasculaires sont protégées au niveau national et 1 654 le sont à un niveau régional. Les écosystèmes ne peuvent se maintenir que grâce à la cohabitation de nombreuses espèces or, actuellement, la surexploitation des ressources végétales, la transformation des paysages, l'invasion des espèces exotiques, la pollution des sols, de l'eau et de l'air bouleversent l'équilibre écologique planétaire. Etablie conformément aux critères internationaux de l’UICN, la Liste rouge nationale dresse un bilan objectif du degré de menace pesant sur les espèces en métropole et en outre-mer. La protection des espèces Au total, en France métropolitaine, 1 881 espèces bénéficient du statut d’espèce protégée. et Grau. LP 121-2) : la destruction, la mutilation, la perturbation intentionnelle, la capture, l'enlèvement, la naturalisation de spécimens ou de leurs œufs (espèces animales), », « Pour les spécimens sauvages poussant sur le territoire national des espèces citées à l'annexe II, le ramassage ou la récolte, l'utilisation, le transport, la cession à titre gratuit ou onéreux sont soumis à l'autorisation du ministre chargé de la protection de la nature après avis du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature. Le projet de texte avait fait l'objet d'un avis défavorable du CNPN le 20 novembre dernier. Les espèces protégées sont les espèces animales et végétales inscrites dans les listes définies par arrêtés ministériels ou préfectoraux en application du Code de l’environnement pour répondre aux objectifs nationaux de la protection de la faune et de la flore sauvage (loi du 10 juillet 1976). Ceratopteris pteridoides (Hooker) Hieronymus. Le réseau de zones et espèces protégées aide à conserver voire restaurer les habitats naturels et les espèces menacées. Région. Liste des oiseaux protégés. Arrêté du 15 septembre 1982 (JO du 14 décembre 1982) portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982. Arrêté ministériel du 6 février 1987. La France comme tout les pays possèdent des biotopes différents. Liste des mammifères marins protégés. Il faut distinguer entre zones d’intérêt communautaire (zones Natura 2000), zones nationales et zones communales. La liste des espèces protégées en Alsace est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Alsace, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain.Elle a été publiée dans un arrêté du 28 juin 1993 [1].. Adonis aestivalis L., Adonis d’été Définition et Explications - La liste des espèces protégées en Bourgogne est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Bourgogne, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain. La liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales protégées sur le territoire métropolitain de la France. maritima (Kenyon) E.F. Warburg. Flore exceptionnelle : 238 espèces végétales protégées à La Réunion. Le 3 décembre dernier a été publié, au Journal Officiel de la République Française, l’arrêté ministériel du 27 octobre 2017 relatif à la liste des espèces végétales protégées dans le département de La Réunion.L’arrêté retient 238 espèces végétales pour lesquelles la mise en place de mesures de protection réglementaire et une surveillance accrue sont jugées nécessaires. Liste des mammifères terrestres protégés. La liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées (JO du 9 août 1988). Anemia pastinacaria Moritz & Prantl. Dryopteris pallida (Bory) Maire et Petitmengin. Liste des espèces végétales protégées. Fritillaria orientalis Adans in Web. Les espèces protégées sont les espèces animales et végétales inscrites dans les listes définies par arrêtés ministériels ou préfectoraux en application du Code de l’environnement pour répondre aux objectifs nationaux de la protection de la faune et de la flore sauvage (loi du 10 juillet 1976). ← Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comt é complétant la liste nationale. Il existe une grande hétérogénéité dans la répartition géographique de ces plantes. Les cas graves de commerce illégal d’espèces animales et végétales protégées seront plus sévèrement punis. Fuchs-Eckert. et Link, Doradille du Verdon, Doradille de Jahandier. Nouvelle recherche, Tour de France de la biodiversité en vidéos, Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain, Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. Quelque 5 950 espèces animales et 32 800 espèces végétales sont protégées par la CITES de la surexploitation visant à alimenter le commerce international. Espèces animales et végétales protégées. Lagr. Les listes ministérielles des espèces protégées. Euphraise de Jaubert (et Euphraise des Cévennes), Orchis provincialis Balbis ssp. Buglossoides-gastonii (Bentham) I.M. Environ 273 espèces protégées animales et 316 espèces proté- gées végétales sont présentes en Midi-Pyrénées. Liste des espèces végétales protégées dans le département de la Réunion. Parmi les 429 espèces protégées au niveau national, 126 sont présentes en Corse. ex Sprengel. Domac. La liste des espèces protégées en Champagne-Ardenne est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Champagne-Ardenne, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain. En Bourgogne et dans l'Yonne :--- texte légal par nom latins et français --- plus précisément dans l'Yonne (avec statut de protection) Sur l'ensemble du territoire métropolitain Espèce végétale protégée on septembre 2, 2020 No comments. Liste des mollusques protégés. Article 1. Ces arrêtés ne font que modifier la liste initiale, ils ne fournissent pas explicitement la nouvelle liste. 429 espèces de plantes vasculaires sont protégées au niveau national et 1 654 le sont à un niveau régional. La liste des espèces protégées en Île-de-France est une liste officielle définie par le gouvernement français, recensant les espèces végétales qui sont protégées sur le territoire de la région Île-de-France, en complément de celles qui sont déjà protégées sur le territoire métropolitain.