La procédure à suivre pour effectuer sa mutation pour la saison 2020 a changée, merci de suivre les instructions contenues dans le guide suivant : Notice demande de mutation. endobj 17 novembre 2020 à 12h (heure métropolitaine) : ouverture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM. Publication le 17 Juillet 2020 pour la saison 2020/2021 . 2 0 obj La licence Article 401 - Conditions Générales 1. Garantie Accident Corporel de base (0,57 € TTC) Le 05/06. Pour une mutation de club (DATE LIMITE LE 15 JUILLET 2020) –> (aide à la mutation) 4/ Tarif des cotisations, aides financières et paiement en ligne Aucune augmentation n’aura lieu la saison prochaine, et bonne nouvelle, des aides pourrons être allouées notamment pour les enfants collégiens et lycéens. Annuaire complet au 17 Juillet 2020 (10.21 Mo) Annuaire complet au 1er Juillet 2019 (8.74 Mo) Statuts. Quoi que certaines villes n'indiquent pas nécessairement les bon chiffres, l'article 2.1 de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières mentionne que les tranches doivent être indexée à chaque exercice financier municipal. Les motifs suivants pourront être invoqués à l'a… Tous droits réservés. Mutation inter . Mutations pour 2020; Actualités. Quelle est la date limite pour contribuer à un REER pour l'année 2020? Vous avez jusqu’au 1 er mars 2021 pour contribuer à votre REER et réduire vos impôts de l’année 2020. %PDF-1.5 72 Saison 2014-2015 TITRE IV LES LICENCIÉS Chapitre 1 : LA QUALIFICATION I. Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. ; 08 décembre 2020 à 12h (heure métropolitaine) : fermeture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM. Pour rappel cette date est importante pour identifier si la démission est réalisée durant la période normale de mutation (prolongée cette saison 2020 jusqu’au 15 Juillet) ou durant la … 1 0 obj Calendrier des inscriptions Les inscriptions pour la saison 2020-2021 suivront le calendrier suivant: du 15 juin au 27 juin 2020, réinscription des membres actuels du club à compter du 29 juin, ouverture des inscriptions aux non membres du club <> La licence est un document d’identité sportive valable pour une … Dates: Opérations: Le SNES-FSU avec vous: du mardi 17/11/2020 midi au mardi 08/12/2020 midi (heures de métropole): Saisie de vos vœux sur SIAM (accessible via I-Prof): Contactez votre section académique SNES pour être conseillé au mieux et opérer les meilleurs choix dans l’élaboration de votre liste de vœux en fonction de vos souhaits et du barème qui sera le vôtre. @Cộ�Ϸ ������Fq��~&�t�Ī+�a�h����5. <>>> Politique de protection des données personnelles, Règlement Sportif Particulier Espoirs LFB/LF2, Règlement Sportif Particulier NMU18 Elite, Règlement Sportif Particulier NMU15 Elite et NFU15 Elite, Règlement Sportif Particulier CDF Joe Jaunay, Règlement Sportif Particulier CDF Robert Busnel, Règlement Sportif Particulier Trophée CDF Séniors M et F, Règlement Sportif Particulier CDF U17M et U18F, Règlement Sportif Particulier Championnat 3x3, Règlement Sportif Particulier Open de France Juniorleague, Règlement Sportif Particulier Open Plus Juniorleague, Règlement Sportif Particulier Open Plus Superleague, Règlement Sportif Particulier Open de France Superleague. (Ci-dessous les tarifs des licences ainsi que le … 1 REGIME DES MUTATIONS 2020 ET COMPOSITION DES EFFECTIFS 2020/2021 Décisions du Comité Directeur des 4 et 5 février 2020 Les dates d’ouverture et dates limites (envoi, réception, etc.) stream z��������x3n��Åu‡��z�yH;�QM��� � :UY���t^�8F�k����B� �g�y @G5�W]7a�7�,�Ō���g.��m��̿Y=iy� Par ailleurs, la date limite des mutations est fixée par la FFBB au 15 juillet. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions. %���� La Gazette officielle du Québec numéro 24 du 13 juin 2020 stipule une augmentation de 2.0930% de l'imposition des droits sur les mutations immobilières. Annuaire complet. ���%�Q���o�r�m�t�^����ڢ��m87M���Ȥ���$j��3�C�? Passée cette date, la mutation d'un joueur est dite exceptionnelle. Date limite mutation football 2021/2021. - La période de mutations d'été aura lieu du 11 juin.. Passée cette date, la mutation d'un joueur est dite exceptionnelle. Le 29 mars 2020, la FFBB acte l'arrêt complet de la compétition. Comité Départemental de Basketball du Pas-de-Calais, 62190, LILLERS, CDO, CEA, Commission Technique, Médicale, Sportive,Club,62, FFBB, cd62 Hors Club. Newsletter FFBB INSCRIVEZ-VOUS. La garantie prend effet le 1er septembre 2020, ou après cette date, le jour de l’enregistrement de la licence auprès de la FFVB et du règlement de la prime correspondante. Informations. © Copyright Fédération Française de BasketBall. ;+��|Q�~��).�>��铪��J�װ����x�0^��>��_7O�0.J)ݬ����E�J!��).>=}r�����N/o���H������9����M�Yє]S���Y uV0 ە�(��.u�/�u(iU|��ɟ6��/����~��Lh���~��V����}�����y�j%ʪ+�,�qmǾ9ߞԛ˭���#ͳ�ʺ�x�#2�xّ�=�lq�8MW�Jk�3i�M�wm���O�,TA���XY�a�KTaT��S�n�bs����=a�f��>�+��V_��|Wp}Ym*} W\_O>�K�O� �M�n�R��G1����yq� ��{��eQ������|�?y�v;��9tL�D�M��[^���[�u3��T�-�7�՗r�J����o��ؼy�_�آ�s����Y��A�p�3e��������c3kJE��v��>.KmL�X΍�Jf-R�����g&�̄6Y-ճ/��9;;j�D��!��s!f�K0�o�V��z{"Goi��#^~ ����w��{l��k���)��d���ę±�c֬�muW <>/ExtGState<>/Font<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/Annots[ 28 0 R] /MediaBox[ 0 0 792 612] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> famille* Catégorie 2. nde. 4 0 obj Deviens Ref 3×3 ! -J#48��� ��_ �*�S������?+ơ;^�����'�CߢgM�\@Y�̒gB�31�1� �F����Ԅ����h�R��B���w-� 4������g>@͒עd���*y�&Dϡ�F�L���%g(����~�]����1���^;����5X'����#�[�u���*�׹���A���ف��گ� NZ%�`��(�ؑ�(;���dul�b���!e�:���8cg� o4��;+y�eM��� Ressources humaines Carrière Mutation. Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Politique relative aux cookies Informations. Il est déjà trop tard pour faire une contribution au Fonds de solidarité FTQ et profiter de déductions fiscales en 2019. Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée scolaire 2020 Arrêté du 13 novembre 2019 Période de recrutement: du jour de la fin de la période officielle de mutations (16 juin 2019 pour les clubs non promus ou 1erjuillet 2019 pour les clubs promus ou relégués) jusqu’au 31 janvier 2020 compris. La période des mutations ordinaires pour la saison 2017/2018 débute le lundi 15 mai. endobj Dans la même catégorie. Ces droits peuvent être exercés directement en vous adressant à la FFBB, 117 rue Château des Rentiers 75013 PARIS - (dpo@ffbb.com) DEMANDE DE LICENCE 2019/2020: Création. C’est la raison pour laquelle vous voyez toutes ces campagnes publicitaires en janvier et février de chaque année. Surclassement. Les candidats à une mutation interacadémique ont accès, à compter du 16 novembre 2020 et jusqu'au 8 décembre 2020, en appelant le 01 55 55 44 45, à un service ministériel chargé de leur apporter une aide individualisée dès la conception de leur projet de mobilité et jusqu'à la … COMMENT FAIRE UNE MUTATION DE LICENCE ? Pour le mouvement de 1ère affectation des techniciens géomètres stagiaires à l'ENFiP Toulouse, la date limite de dépôt des demandes est le 03 février 2020. Mutations… 2020-12-15 : FFBB Protocole de reprise des activités sportives DISPOSITIONS FEDERALES COVID 19 Déclinaison des décisions sanitaires pour le sport valables du 28 novembre au 20 janvier 2021. Publication le 17 Juillet 2020 pour la saison 2020/2021, Annuaire complet au 17 Juillet 2020 (10.21 Mo), Annuaire complet au 1er Juillet 2019 (8.74 Mo), « Ces dispositions sont applicables pour l'ensemble de la saison 2020/2021», Règlement Disciplinaire Général (331.41 Ko), Procédure de Traitement des Réclamations (115.25 Ko), Règlements Généraux Vivre Ensemble (148 Ko), Règlement Particulier Basket Santé (182.59 Ko), Règlement Particulier BaskeTonik (149.62 Ko), Règlement Particulier Micro Basket (136.54 Ko), Règlement Particulier Basket Inclusif (163.77 Ko), Règlement Particulier Beach Basket (152.44 Ko), Règlement Sportif Particulier NM1 (370.15 Ko), Règlement Sportif Particulier NM2 (82.33 Ko), Règlement Sportif Particulier NM3 (65.33 Ko), Règlement Sportif Particulier LFB (87.51 Ko), Règlement Sportif Particulier LF2 (85.11 Ko), Règlement Sportif Particulier NF1 (60.67 Ko), Règlement Sportif Particulier NF2 (54.15 Ko), Règlement Sportif Particulier NF3 (57.64 Ko), Règlement Sportif Particulier Espoirs LFB/LF2 (208.1 Ko), Règlement Sportif Particulier NMU18 Elite (57.1 Ko), Règlement Sportif Particulier NFU18 (51.2 Ko), Règlement Sportif Particulier NMU15 Elite et NFU15 Elite (50.59 Ko), Règlement Sportif Particulier CDF Joe Jaunay (87.62 Ko), Règlement Sportif Particulier CDF Robert Busnel (165.18 Ko), Règlement Sportif Particulier Trophée CDF Séniors M et F (62.55 Ko), Règlement Sportif Particulier CDF U17M et U18F (58.07 Ko), Règlement Sportif Particulier CTC (63.55 Ko), Règlement Sportif Particulier Championnat 3x3 (299 Ko), Règlement Sportif Particulier Open de France Juniorleague (749.46 Ko), Règlement Sportif Particulier Open Plus Juniorleague (807.6 Ko), Règlement Sportif Particulier Open Start (758.82 Ko), Règlement Sportif Particulier Open Plus Superleague (251.59 Ko), Règlement Sportif Particulier Open de France Superleague (93.69 Ko), Retrouvez toute l'actualité Basket sur les réseaux sociaux. S'informer sur la phase interacadémique des mutations 2020. La période des mutations ordinaires pour la saison 2020/2021 sera officiellement ouverte ce vendredi 15 mai. Elle prend fin le jour où la licence FFVB pour la saison en cours n’est plus valide. PRATIQUE SPORTIVE BASKET (type de licence souhaitée) : 1. ère. Date limite relative à l’annulation et au remboursement des droits de scolarité et frais pour les inscriptions à temps complet (annexe 6 du Règlement des études) Note 1 Note 1 Date limite de retrait pour les stages coopératifs du trimestre suivant 15 mai (stage automne 2021) s/o Date limite d’abandon des activités pédagogiques (art. Demande de licence (AST) 2020/21 Demande d'extension T Demande de mutation Certificat Médical et Surclassement Charte d'engagements. prévues par les Règlements Généraux sont entendues comme les dates de … Renouvellement Mutation. Le 12 mars 2020, la FFBB décide de reporter ses compétitions de clubs jusqu'au 31 mars 2020 en raison de la pandémie de Covid-19. Téléchargez les statuts et règlements de la Fédération Française de Basketball (Saison 2019 - 2020). Jeunes (3 à 11 ans) BabyBasket (3 à 5 ans) MiniBasket (6 à 11 ans) Ados (12 à 18 ans) Adultes (+ de 18 ans) hors club. Jouer 3X3 Compétitions Équipes de France FFBB: en club. Demande de licence contact Basket 2020/21 Demande de licence contact Micro Basket 2020/21 Demande de licence contact pass 2020/21. famille (optionnelle) Niveau de jeu* Joueur La charte du joueur et des parents datée, signée ... – Affiliation FFBB : 23 31 038 ADHESION 2020 - 2021 ANNEE DE NAISSANCE CATEGORIE COTISATION 2020/2021 FRAIS DE MUTATION FRAIS LICENCE AS * 2016-2015-2014 baby U7 169€ 2013-2012 mini poussin U9 179€ Votre demande de participation tardive au mouvement inter académique ou de modification de votre demande, dûment justifiée, ou encore votre demande d’annulation doit être transmise au plus tard le 14 février 2020, à minuit, le cachet de La Poste faisant foi. endobj PERIODE DE MUTATION : 1erJUIN au 15 JUILLET 2020 Le club se connecte sur FBI => - Onglet Licences - Gestion des Pré-Inscriptions - Clique sur « Créer » - Rechercher le licencié concerné et lui envoyer une Pré-Inscription. <> 3 0 obj Calendrier des mouvements Inter et Intra Académiques 2021. Jusqu'au 15 juin, date de clôture de la période des mutations, les joueurs sont autorisés à changer de club sans justification particulière. x��]_s䶑ߪ�|�IEy�R���m*���M�!Ƀ�����J�4�����-\y��W��C7 � � ���r�Z�3v7�`�� ��������ž���g����w�şN�������Ow��o�/�n��W�7�����W��;���? Elle se déroulera du 19 décembre 2019 au 24 janvier 2020 (A, B et C) pour le mouvement national de mutations et postes au choix au niveau national. Jusqu'au samedi 15 juin, date de clôture de cette période, les joueurs sont autorisés à changer de club sans justification particulière. Réuni ce mercredi, le Conseil d'Administration de la Ligue de Football Professionnel a adopté les périodes de mutation pour la saison 2019/2020.

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